Termes et conditions

SCEA EBT Agro - Écurie Quilis – Emmanuelle Bonnafy-Batise
Dernière mise à jour : 5 juillet 2025

1. Identification de l’entreprise

EBT Agro "Écurie Quilis"
Représentée par : Emmanuelle Bonnafy-Batise
Adresse : [20 chamein de la Jargasse 191000 Brive la Gaillarde
SIRET : 929 806 057 00014
Email : ecuriequilis@gmail.com
Téléphone : +33 6 21 75 22 94
Statut : SCEA – Ecurie de propriétaires et Enseignement de l’équitation (BPJEPS + BFE EE1)

2. Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet d’encadrer les relations entre l’Écurie Quilis- EBT Agro et ses clients dans le cadre de la vente de prestations de services suivantes :

Stages WELL COMM (éthologie/horsemanship)
Pension bien-être pour chevaux
Accueil "cheval étape"

3. Prestations

Toutes les prestations sont décrites de manière détaillée sur le site. Elles peuvent être modifiées à tout moment, mais les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la réservation.

4. Réservation et inscription

La réservation d’un stage ou d’un accueil "cheval étape"est obligatoire et se fait par email, téléphone ou formulaire en ligne.
Pour les stage WELL COMM l'inscription est considérée comme confirmée uniquement après réception :

d’un formulaire rempli,
et du versement d’un acompte.

5. Tarifs

Les prix sont indiqués en euros TTC
L’Écurie Quilis- EBT Agro se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les prestations seront facturées sur la base en vigueur au moment de la réservation.

6. Paiement

Le paiement peut s’effectuer par chèque, virement ou espèces, à la convenance du client.
Le solde d’une prestation est dû au plus tard le jour de la prestation.

7. Annulation

Annulation par le client :

Pour les stages WELL COMM

Jusqu’à 1 mois jours avant la date prévue : remboursement de l’acompte.
Moins d'un mois : l’acompte reste acquis à l’EBT Agro sauf cas de force majeure et si un participant remplaçant est trouvé.

Annulation par l’Écurie Quilis - EBT Agro :

En cas d’impossibilité (conditions météo, problème de santé ou autre), la prestation sera reportée ou remboursée.

8. Responsabilités

Les cavaliers sont responsables de leur matériel et de leur cheval.
EBT Agro décline toute responsabilité en cas de blessure, perte ou vol, sauf faute avérée.

Les chevaux doivent être :

identifiés et en règle (vaccins, vermifuge),
non porteurs de maladies contagieuses,
assurés en responsabilité civile par leur propriétaire.

9. Comportement et sécurité

Un comportement respectueux est exigé envers les chevaux, les personnes et les lieux.
En cas de non-respect des règles de sécurité ou d’attitude inappropriée, l’écurie se réserve le droit d’exclure un participant sans remboursement.

10. Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur le site (textes, images, logos) sont la propriété exclusive d’Écurie Quilis. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.

11. Données personnelles

Les données recueillies dans le cadre des inscriptions sont utilisées uniquement pour la gestion des prestations. Voir [Politique de confidentialité].

12. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera d’abord recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Brive-la-Gaillarde.